A l’Assemblée nationale
Lundi
- Échanges avec des magistrates de la Cour des comptes chargées de l’évaluation de la mise en place des mesures prévues par la loi « climat et résilience »
- Participation au Salon du Vrac et du Réemploi
- Échanges avec l’Institut de l’Economie pour le Climat (I4CE)
- En Séance :
- Proposition de loi du Sénat visant à renforcer la prévention et la lutte contre incendies
Mardi
- Réunion de groupe en présence de Sébastien Lecornu, Ministre des Armées
- Questions au gouvernement
- En Séance :
- Explications de vote et vote solennel sur le projet de loi relatif à l’accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes
- Proposition de loi du Sénat visant à renforcer la prévention et la lutte contre incendies
- En Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire :
- Réunion des députés Renaissance membres de la Commission
- Présentation du plan eau par Bérangère Couillard, Secrétaire d’Etat auprès du ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires chargée de l’Ecologie
Mercredi
- Réunion du groupe d’études sur la fin de vie en présence de Madame Giovanna Marsico, directrice du Centre national des soins palliatifs et de la fin de vie (CNSPFV)
- Réunion inter-groupe relative à la loi de programmation militaire pour 2024-2030
- Visite des lycéens Chateaubriand – 1ère année Prépa HEC – à l’Assemblée nationale
- En Séance :
- Proposition de loi du Sénat visant à renforcer la prévention et la lutte contre incendies
- En Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire :
- Audition, en application de l’article 13 de la Constitution, de M. Olivier Thibault, dont la nomination est proposée pour les fonctions de directeur général de l’Office français de la biodiversité, et vote sur le projet de nomination
Jeudi
Férié
Vendredi
- En Séance :
- Débat d’orientation et de programmation des finances publiques
- CMP Projet de loi portant amélioration de l’accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé
- Proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête organisation groupuscules et manifestations illicites violentes entre le 16 mars et le 4 avril 2023
- Proposition de résolution (art. 34-1 de la Constitution) visant à lutter contre les sur- transpositions en matière agricole
- Proposition de résolution (art. 34-1 de la Constitution) visant à inscrire le groupe militaire privé Wagner sur la liste des organisations terroristes
- Proposition de loi visant à rendre obligatoire le pavoisement des drapeaux français et européen sur le fronton des mairies
- Proposition de loi visant à faciliter la mobilité internationale des alternants, pour un « Erasmus de l’apprentissage »