A l’Assemblée nationale
Lundi
- Échanges préalable au lancement de la concertation sur le pacte et la loi d’orientation et d’avenir agricoles avec Marc Fesneau, Ministre de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire
- Déjeuner de travail qui portera avec la Première Ministre sur le Projet de loi visant à accélérer le déploiement des énergies renouvelables
- En Séance :
- Début de l’examen du Projet de loi visant à accélérer le déploiement des énergies renouvelables
Mardi
- Réunion des députés membres du groupe Renaissance en présence de la Ministre de la Transition énergétique, Agnès Pannier-Runacher
- Réunion des députés Renaissance membres de la Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Séance des Questions au Gouvernement
- En Séance :
- Déclaration du Gouvernement relative à la politique de l’immigration, suivie d’un débat (art 50-1 de la Constitution)
- Suite de l’examen du Projet de loi visant à accélérer le déploiement des énergies renouvelables
Mercredi
- Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Nomination d’un rapporteur sur la proposition de loi visant à supprimer les zones à faibles émissions mobilité (n° 257)
- Nomination d’un rapporteur sur le projet de nomination, en application de l’article 13 de la Constitution, de M. Patrice Vergriete aux fonctions de président du conseil d’administration de l’Agence de financement des infrastructures de transport de France (Afit France)
- Audition de M. Stéphane Crouzat, ambassadeur chargé des négociations sur le changement climatique, sur le bilan de la vingt-septième conférence des Parties à la convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques (COP 27)
- En Séance :
- Suite de l’examen du Projet de loi visant à accélérer le déploiement des énergies renouvelables
Jeudi
- En Séance :
- Suite de l’examen du Projet de loi visant à accélérer le déploiement des énergies renouvelables
Vendredi
- En Séance :
- Suite de l’examen du Projet de loi visant à accélérer le déploiement des énergies renouvelables
En circonscription
Lundi
-
Manifestation commémorative cantonale UNC pour la Journée nationale d’hommage aux morts pour la France pendant la guerre d’Algérie et des combats du Maroc et de la Tunisie
